Bourse des Jouets, tout l'univers des jouets neufs et d'occasion





Conditions g�n�rales d’utilisation

R�gles de diffusion des annonces

    • Seules les annonces correspondant aux cat�gories du site seront accept�es
    • L’internaute devra s’inscrire pour pouvoir passer et consulter les annonces du site boursedesjouets.com
    • Toute annonce non conforme � la th�matique du site et aux bonnes mœurs sera automatiquement supprim�e sans aucun pr�avis et ne donnera droit � aucune indemnit�
    • Il est interdit de proposer plusieurs biens dans une m�me annonce
    • Il est interdit d’ins�rer dans le texte de l’annonce autre chose que son descriptif. Les coordonn�es du vendeur ne seront accessibles qu’une fois l’inscription de l’acheteur valid�e.
    • Le service de boursedesjouets est accessible � tous, mais nous n’intervenons pas dans la gestion de l’�change ou de la vente. Boursedesjouets.com est seulement un service de mise en relation et ne peut en aucun cas �tre tenu responsable de mauvaise coordonn�e, de l’�tat du produit ou de quelque fa�on que ce soit, de tout �l�ment ext�rieur non d�crit dans l’annonce.
    • La n�gociation des modalit�s de livraison sont � d�finir entre l’acheteur et le vendeur, Boursedesjouets.com n’intervient � aucun moment.
    • Seule la diffusion d'annonces proposant la vente d'exemplaires originaux est autoris�e. Nous vous rappelons que la vente de copie est consid�r�e par les Tribunaux comme de la contrefa�on qui peut �tre sanctionn�e selon l'article L. 335-2 alin�a 2 du Code de la propri�t� intellectuelle par deux ans d'emprisonnement et 150 000 euros d'amende.
    • Les cartes m�moire pour Nintendo DS, avec ou sans jeu, ne sont pas autoris�es.
    • L'annonce est diffus�e sous la responsabilit� exclusive de l'annonceur.
    • L'annonceur certifie que l'annonce est conforme � l'ensemble des dispositions l�gales et r�glementaires en vigueur et respecte les droits des tiers. En cons�quence, l'annonceur rel�ve Boursedesjouets.com, ses sous-traitants et fournisseurs de toute responsabilit�, et les garantit contre toute condamnation, frais judiciaire et extrajudiciaire, qui r�sulteraient de tout recours en relation avec la diffusion de l'annonce et les indemnise pour tout dommage r�sultant de la violation de la pr�sente disposition.
    • En d�posant une annonce sur boursedesjouets.com, vous vous engagez � fournir des informations exactes et compl�tes concernant l’objet et vos informations personnelles pour la mise en relation.
  • Protection des donn�es�:
    • Boursedesjouets.com s’engage � ne pas diffuser d’informations confidentielles � un tiers mis � part les coordonn�es des 2 parties � l’achat qui peuvent acc�der aux informations de l’autre partie.
    • Vous avez la possibilit� de modifier � tout moment les informations vous concernant , conform�ment aux disposition de la CNIL et � la loi n�78-17 du 6 janvier 1978, dite � Informatique et libert�s �,
    • En cas de violation des conditions g�n�rales d’utilisation, nous pouvons effacer toutes les informations concernant une ou plusieurs personnes
  • Propri�t� Intellectuelle�:

- L'ensemble des �l�ments constituant le site boursedesjouets.com (textes, graphismes, logiciels, photographies, images, vid�os, sons, plans, noms, logos, marques, cr�ations et œuvres prot�geables diverses, bases de donn�es, etc...) ainsi que le site lui-m�me, rel�vent des l�gislations fran�aises et internationales sur le droit d'auteur et sur les droits voisins du droit d'auteur (notamment les articles L122-4 et L122-5. du Code de la Propri�t� Intellectuelle).